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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCAR – RECYGOM
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PROCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCAR
PROCAR – RECYGOM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3955783
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2022
PROCAR de PROCAR – RECYGOM

Présentation de la marque PROCAR

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCAR – RECYGOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCAR – RECYGOM domicilié(e) Lieudit Les Bordes - 63350 - JOZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 268 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS RHONE-ALPES – PLANTEVIN & ASSOCIES, M. PLANTEVIN Christian domicilié(e) Immeuble Le Thélémos, 15 quai du Commerce - 69009 - LYON - France.

La marque PROCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCAR est expirée depuis le 9 octobre 2022.

PROCAR – RECYGOM a également déposé les autres marques suivantes : RECYGOM , RECYGOM


PROCAR – RECYGOM, Société par Actions Simplifiée - Lieudit Les Bordes - 63350 - JOZE - France - SIREN 384268439


CONSEILS RHONE-ALPES – PLANTEVIN & ASSOCIES, M. PLANTEVIN Christian - Immeuble Le Thélémos, 15 quai du Commerce - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Gomme pour le rechapage de pneus ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Recyclage de déchets.